Déposée par voie électronique le 6 juillet 2014 par RCSG et CRIG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MISS RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Les déposants sont RCSG, Association domicilié(e) 1 rue du Schlunck - 67600 - Sélestat - France et CRIG, Association domicilié(e) 28 rue des Vignes - 67400 - Illkirch-Graffenstaden - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCSG, M. Honoré LORBER domicilié(e) 1 rue du Schlunck - 67600 - Sélestat - France.
La marque MISS RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS RUGBY est expirée depuis le 6 juillet 2024.
RCSG, Association - 1 rue du Schlunck - 67600 - Sélestat - France
CRIG, Association - 28 rue des Vignes - 67400 - Illkirch-Graffenstaden - France
RCSG, M. Honoré LORBER - 1 rue du Schlunck - 67600 - Sélestat - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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